Modalités d'utilisation
Le présent site Web appartient et est exploité par Harry Rosen inc. (ci-après désigné « HRI »).
VEUILLEZ PRENDRE CONNAISSANCE DES CONDITIONS QUI SUIVENT AVANT D’UTILISER CE SITE WEB puisque l’utilisation de ce site Web et la vente des produits et services offerts sur ce site sont assujetties aux conditions et modalités énoncées ci-dessous (les « conditions »).
En continuant à utiliser ce site Web, quelle que soit l’utilisation que vous en faites, incluant la navigation et l’achat de produit, vous confirmez avoir lu ces conditions et consentez à les respecter et à être lié(e) par celles-ci. HRI se réserve le droit de réviser ces conditions en tout temps et ce, sans préavis. Votre utilisation continue de ce site Web indique que vous êtes en accord avec ces conditions modifiées.
Ce site Web est fourni « tel quel », ce qui signifie que vous y accédez et l’utilisez à vos propres risques. HRI prend les mesures raisonnables pour s’assurer que les données sur ce site Web sont récentes et ne contiennent pas d’erreurs ou d’inexactitudes. HRI n’offre aucune garantie ou assurance que l’information, le contenu ou le matériel inclus dans ce site Web soit libre d’erreur ou parfaitement exact ou actuel et ce, en tout temps et à tout moment.
HRI contrôle ce site Web à partir de ses bureaux situés en Ontario, au Canada. Les conditions et l’utilisation de ce site Web, incluant toute commande qui y est placée et tout achat qui y est effectué, sont régies par les lois et règlements de l’Ontario et du Canada. Il vous incombe de vous conformer à toutes les lois locales.
LIMITATIONS DE L’USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL
Vous pouvez faire une copie électronique ou imprimer une copie papier des pages contenues sur ce site Web, à condition que cette copie ou cette impression ne soit utilisée qu’à des fins légales et non commerciales, et que cette copie ou impression montre clairement tous les droits d’auteur, marques de commerce, titres et logos de HRI. Sauf avec l’autorisation écrite et préalable de HRI, vous ne pouvez pas copier, transmettre, distribuer, afficher, annoncer, reproduire, publier, transférer, encadrer ou modifier le contenu de ce site Web, incluant toutes les pages Web et toute l’information, en totalité ou en partie, qui s’y trouve. Les lois et mentions sur les droits d’auteur, les marques de commerce et les droits de propriété intellectuelle sont aussi valides sur les copies électronique ou papier de ce site.
Vous consentez à ne distribuer sous aucun motif l’information contenue sur ce site Web, en totalité ou en partie, dans toutes ses formes ou d’une quelconque méthode, incluant mais ne se limitant pas à : compiler une base de données interne, redistribuer ou reproduire pour la presse ou les médias ou pour un réseau, système à satellites ou système par câble commercial, créer des dérivés de, faire de l’ingénierie inverse, adapter, traduire, transmettre, arranger, modifier, copier, publier ou rendre le contenu disponible pour une tierce personne ou utilisation, que ce soit directement ou indirectement. Vous ne pouvez permettre, autoriser ou faire quoi que ce soit qui enfreigne ou lèse les droits de propriété intellectuelle de HRI ou de ses concédants de licence, incluant la divulgation du contenu à un tiers et l’accès au contenu par un tiers. Les restrictions décrites dans ces conditions ne s’appliquent pas seulement dans la mesure où elles sont interdites en vertu des lois en vigueur.
HRI peut modifier ces modalités de temps à autre en affichant une version révisée des conditions d’utilisation sur ce site Web. Veuillez passer ces conditions en revue de temps à autre, de façon à vous informer de tout changement. Si vous continuez à utiliser ce site Web une fois les modifications affichées, vous indiquez être en accord avec ces changements.
DROITS DE PROPRIÉTÉ
Tout le contenu qui se trouve sur ce site Web, incluant mais ne se limitant pas au texte, à la conception graphique, aux images, dessins, photographies, courriels, illustrations, vidéos, codes et logiciels, de même que l’organisation et la présentation de ces éléments (collectivement, le « contenu »), est protégé par les droits de propriété en vertu des lois sur les droits de propriété intellectuelle, ce qui comprend mais ne se limite pas aux brevets, droits d’auteur, marques de commerce et lois du secret industriel.
Vous reconnaissez et acceptez que les droits de propriété et le titre de ces droits appartiennent et continueront d’appartenir à HRI ou ses concédants de licence, selon le cas. HRI vous autorise à visualiser et télécharger une seule copie du contenu de ce site Web et d’en imprimer une copie papier pour votre propre usage, à des fins légales et non commerciales seulement et à condition que toute copie électronique ou papier montre clairement les droits d’auteur et toute autre mention de la propriété de HRI. Aucune autre forme de copie de ce site Web, en totalité ou en partie, n’est permise sans l’autorisation écrite et expresse de HRI.
Harry Rosen inc., HRI et tout autre mot, logo, slogan ou image utilisé sur ce site Web appartiennent et sont assujettis aux droits de propriété industrielle et commerciale détenus par HRI. Certains mots, logos, slogans, images, marques de commerce et appellations commerciales montrés sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. L’utilisation de ce contenu est interdite et constitue une violation des droits du propriétaire, sauf si ce dernier a fourni une autorisation expresse et écrite.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
HRI, ses directeurs, membres, employés, affiliés, successeurs, personnes désignées et autres représentants (les « affiliés ») ne seront en aucun cas responsables de dommages, qu’ils soient reliés à un contrat, une garantie ou un délit (y compris la négligence, qu’elle soit active, passive ou imputée), et n’ont aucune responsabilité par rapport au produit, responsabilité stricte ou autre responsabilité à votre égard ou à l’égard d’un tiers, quelle que soit la nature des dommages (incluant mais ne se limitant pas aux dommages-intérêts directs, indirects, accessoires, spéciaux, exemplaires, punitifs ou immatériels), et que les dommages soient ou non reliés à l’utilisation, l’impossibilité d’utiliser ou la conséquence de l’utilisation de ce site Web ou de son contenu et ce, même si HRI et ses affiliés ont été prévenus à l’avance de la possibilité éventuelle de tels dommages. Si vous êtes d’une quelconque façon insatisfait(e) de ce site Web, de son contenu et de ses conditions d’utilisations, votre seul et unique recours est d’en cesser l’utilisation.
HRI n’est pas responsable des messages, courriels ou textes perdus, en retard, incomplets, illisibles, envoyés par erreur ou volés, de la connexion réseau non disponible, des transmissions défaillantes, incomplètes, tronquées ou différées, des pannes de réseau ou d’Internet, de tout type de panne ou perturbation matérielle, logicielle ou technique, ainsi que de toute défaillance ou circonstance qui a un impact, interrompt ou corrompt la communication.
HRI ne donne aucune garantie et n’est aucunement responsable de tout dommage qui serait causé par un virus ou autre composant néfaste et qui aurait un impact sur votre équipement, information ou propriété et serait lié à votre accès ou utilisation de ce site Web, au téléchargement de ses données, matériels, textes, images ou clips audio ou vidéo.
INDEMNISATION
Vous vous engagez à indemniser et exonérer HRI et ses affiliés, partenaires, fournisseurs, consultants et agents de toute responsabilité, réclamation et cause d’action ou de demande, incluant mais ne se limitant pas aux vacations raisonnables de nature légale, comptable ou autre résultant de votre utilisation de ce site de commerce électronique. Pour effectuer un achat sur ce site Web, vous devez être majeur selon la loi en vigueur dans votre province/territoire de résidence et vous devez accepter de payer tous les frais indiqués sur ce site Web comme étant payables par vous. Tous les prix indiqués sur ce site Web sont en dollars canadiens et seront portés à votre compte en dollars canadiens.
MODALITÉS DES ACHATS EN LIGNE
De plus, tout produit commandé ou acheté sur ce site Web ne doit servir qu’à des fins légales et non commerciales; toute autre forme d’utilisation est interdite. HRI se réserve le droit de limiter les quantités d’articles que vous pouvez acheter par l’entremise de ce site Web. En plus de tous les autres droits et actions, HRI peut, à son appréciation, en tout temps et sans limitation de responsabilité, restreindre ou résilier votre accès à une partie ou l’ensemble de ce site Web. Les articles achetés sur ce site Web ne peuvent être livrés à une adresse à l’extérieur du Canada.
HRI déploiera les efforts raisonnables d’un point de vue commercial pour vous livrer les articles le plus rapidement possible et selon les délais indiqués; cependant, HRI n’est pas responsable des retards de livraison indépendants de sa volonté. Si un retard de livraison survient, HRI vous en informera dès que possible.
Pour vous protéger et protéger HRI des transactions frauduleuses, HRI pourrait fournir l’information reliée à la transaction à une tierce entreprise reconnue afin de valider l’adresse. Cette vérification sert à confirmer que l’adresse de facturation que vous avez fournie correspond à celle de votre carte de crédit. HRI se réserve aussi le droit, à son appréciation, de ne pas expédier les articles commandés ou achetés sur ce site Web à certaines adresses. Dans l’éventualité où HRI déciderait de ne pas effectuer l’envoi, vous seriez avisé(e) par courriel et tout montant porté à votre compte serait remboursé.
Modes de paiement : HRI accepte les cartes de crédit principales émises en Amérique du Nord (Amex, MasterCard et Visa). Pour les achats électroniques, HRI accepte aussi les paiements par cartes-cadeaux Harry Rosen.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Vous avez lu la politique de protection de la vie privée de HRI qui est décrite sur www.harryrosen.com et régit aussi les présentes conditions d’utilisation, et vous convenez que ces modalités sont raisonnables. Vous consentez à ce que HRI et/ou une tierce partie recueille, utilise et divulgue votre renseignements personnels, tel que décrit et selon les termes précisés dans la politique de protection de la vie privée de HRI.